Colloques, recherches et publications
2025
Colloque: Intelligence Artificielle entre innovation et régulation, faculté de droit d’Aix-Marseille, intervention de Me POUGET Jonathan sur le thème de la protection des contenus générés par l’intelligence artificielle générative.
2024
Les nouvelles publications ” Cumul des sanctions pénales et fiscales, un enjeu de taille” (18/03/2024). Me Dorian RAVAUTE.
2023
NFT et Droits, Regards croisés sur une innovation numérique, Ouvrage publié à l’initiative de Me POUGET Jonathan.
ADAN, webinaire “Après le PLF 2023, qu’attendre de la fiscalité des crypto en France ?” (25/01/2023). Me Dorian RAVAUTE
2022
IACF conférence: “Problématiques fiscales des crypto-actifs” (23/11/2022), Me Dorian RAVAUTE.
2021
“Juris’Responsabilité civile”, Enrick B Editions, Me POUGET Jonathan.
Université Savoie Mont-Blanc, thèse de doctorat de Me Dorian RAVAUTE: “Blockchain et souveraineté en matière fiscale” (2017-2021)
2020
Prescription de l’action publique : respect de la présomption d’innocence et du droit de propriété, Commentaire de l’arrêt CEDH 21 avril 2020, ANŽELIKA ŠIMAITIENĖ v. LITHUANIA, req. n° 36093/13, Dalloz actualité, Droit administratif, Droit européen, Me POUGET Jonathan.
« Extrême droite » n’est pas un jugement de valeur soumis aux limites de la liberté d’expression, Commentaire de l’arrêt CEDH 28 avr. 2020, ATV ZRT c. Hongrie, req. n° 61178/14 [en anglais], Dalloz actualité, Droit administratif, Droit européen, IP/IT et communication, Droit pénal, Me POUGET Jonathan.
Prélèvements d’échantillons ADN : entre atteinte à la vie privée et obstacle au bon déroulé de l’enquête pénale, Commentaire de l’arrêt CEDH 14 avr. 2020, Dragan Petrović v. Serbia, n° 75229/10 [en anglais], Dalloz actualité, Droit pénal, Droit européen, Me POUGET Jonathan.
Revue de droit fiscal n°51-52, Lexis Nexis ” Le recours à la blockchain pour les besoins de la DAC 6″ (1/12/2020). Me Dorian RAVAUTE.
2019
“La réparation du dommage impliquant une intelligence artificielle“, thèse de doctorat, Me POUGET Jonathan.
2018
Intervention de Me Dorian RAVAUTE à l’Université Panthéon Sorbonne : 6ème conférence des jeunes chercheurs en droit fiscal “Blockchain et établissement stable” (juin 2018)
2017
Colloque: L’inapplication du droit, faculté de droit d’Aix-Marseille, intervention de Me POUGET Jonathan sur la question de l’application du droit face à l’amitié et à l’amour.